671

machines-outils disponibles
à la vente

cn cz de en es fr id it kr my nl no pl pt ru se th tr tw us
Vous êtes ici : >> Conditions d'utilisation
MACHINES OUTILS

Conditions d'utilisation

Accès au site :

RDMO s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de RDMO, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, RDMO ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de RDMO ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Par ailleurs, RDMO peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que RDMO ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Liens hypertextes :

Le site www.rdmo.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.rdmo.fr

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de RDMO. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par RDMO à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de RDMO. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, RDMO se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site www.rdmo.fr ou nuisible à sa bonne visibilité sur les moteurs de recherche.

Responsabilité de RDMO :

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.

Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

RDMO se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que RDMO puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

RDMO ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Modification des conditions d’utilisation :

RDMO se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d'usage d'Internet :

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :

RDMO n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.

L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo RDMO institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.

L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

L’utilisateur reconnaît que RDMO ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet

Droit applicable :

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :


RD Machines Outils - Site web RDMO
77 Allée de l'industrie - Aux Tuileries
74130 Contamine sur Arve



Les présentes conditions générales (CGU) sont une reproduction intégrale ou partielle du Modèle de CGU (conditions générales d'utilisation) d'un site Internet, dont le titulaire des droits d'auteur est DROITISSIMO.COM, site internet d'information juridique grand public.